Objet

Les présentes Conditions générales de vente (« CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Happeon sur son site web.

Produits

Les produits proposés à la vente par Happeon sont des vêtements humoristiques. Les photographies et les descriptions des produits sont fournies à titre indicatif seulement et peuvent différer légèrement du produit réel en raison de variations de couleur et de taille.

Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués séparément lors de la commande. Happeon se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis.

Commandes

Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site web de Happeon. Pour passer une commande, le client doit remplir le formulaire de commande en ligne et fournir les informations requises. Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies et Happeon ne peut être tenu responsable des erreurs ou des retards de livraison causés par des informations inexactes ou incomplètes.

Paiement

Le paiement des produits et des frais de livraison peut être effectué par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement accepté par Happeon. Le paiement est requis au moment de la commande. Tous les paiements sont sécurisés et traités par un prestataire de services de paiement tiers.

Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Happeon s’efforce de respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande, mais ne peut être tenu responsable des retards causés par des événements indépendants de sa volonté. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.

Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer Happeon de sa décision de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur le site web ou en envoyant un courriel à l’adresse indiquée dans la Politique de retour.

Garantie et responsabilité

Happeon garantit que les produits sont conformes aux descriptions fournies sur le site web et exempts de défauts de fabrication. La responsabilité de Happeon est limitée au montant de la commande du client. Happeon ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels causés par l’utilisation des produits.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site web de Happeon, y compris les textes, les images, les logos, les marques, les vidéos, les sons et les logiciels, sont la propriété exclusive de Happeon ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de Happeon, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Confidentialité et protection des données personnelles

Les données personnelles des clients sont collectées et traitées par Happeon dans le respect des dispositions de la loi française relative à la protection des données personnelles. Les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, le client peut contacter Happeon par courrier électronique à l’adresse indiquée dans la Politique de confidentialité.

Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles résultant d’un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française.

Loi applicable et juridiction compétente Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents conformément aux règles de compétence de la loi française.

Fait à Paris, le 01/09/2023

Happeon